En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.

Annonce
  • Merci de créer une entrée de menu pour la page de résultats du composant Filtres Personnalisés
Catégorie : Vous m'avez demandé...

CGV

Conditions générales de Vente

Les présentes conditions de ventes s'appliquent entre :

d'une part : Clotilde de Gabory
Micro-entrepreneur, TVA non applicable, art.293B du CGI
3 rue de la Bourdette 31130 Balma
tél : 06 61 71 92 81 - tél : +33 (0) 6 61 71 92 81 de l'étranger
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Siren : 822 201 166 -Siret : 822 201 166
RCS de Toulouse
Editrice du site : chic-passion-creations.com

Et d’autre part, toute personne physique majeure et morale souhaitant procéder à un achat sur chic-passion-creations.com



Passer une commande

Passer une commande est simple, il suffit d’explorer le site et de m'adresser un mail.
La confirmation de votre commande implique l’acceptation de nos conditions générales de ventes.



Prix

Nos prix s’entendent en €uros TVA incluse (TVA non applicable, art. 293 B du CGI) et n’incluent pas les droits et taxes des pays hors Union Européenne qui restent à la charge de l’Acheteur.


 

Description des articles

Nous décrivons les articles et précisons les mesures aussi honnêtement et fidèlement que possible.
Chaque article est donc vendu tel que décrit.


 

Transport par Poste et assurance

Les coûts de transport sont systématiquement avec preuve d’expédition et selon le poids.

Deux formules :
- Economique : Lettres Max jusqu’à 250 g et Colissimo à partir de 251 g avec limites de responsabilités de la poste soit de 5 à 16 € pour les lettres Max et 23 € du kg arrondi à la décimale pour Colissimo pour la France.
Recommandé (limite de 45 €) jusqu’à 2 kg et colissimo (limite de 23 € du kg) à partir de 2,01 kg pour l’International.
- Assuré : Lettres recommandées jusqu’à 1Kg assurées jusqu’à 450 € et colissimo à partir de 1,01Kg assurés dans la limite de 1500 €.

Les délais de remboursement sont ceux de la Poste.
Nous pouvons livrer à une autre adresse que celle de l’Acheteur sur demande écrite par mail.


 

Paiement

Les règlements peuvent se faire par chèque, ou virement bancaire pour la France.
Toute commande doit être réglée dans les 8 jours sous peine d’annulation, sauf accord préalable.
Des délais de règlement peuvent être accordés sur simple demande, l’expédition de la marchandise se faisant à la remise du dernier règlement.